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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MENUISERIES ELVA
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SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT
MENUISERIES ELVA, SA
VENTILAIRSEC, SARL

Numéro de dépôt :
4038560
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2023
SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT de MENUISERIES ELVA

Présentation de la marque SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) MENUISERIES ELVA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTILAIRSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MENUISERIES ELVA domicilié(e) Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTILAIRSEC domicilié(e) BATIMENT A, 6 Bd Charles de Gaulle - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUISERIES ELVA, M. FABRICE RENOLEAU domicilié(e) Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France.

La marque SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT est expirée depuis le 9 octobre 2023.

MENUISERIES ELVA a également déposé les autres marques suivantes : HELIOVA , MENUISERIES ELVA


MENUISERIES ELVA, SA - Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France - SIREN 3

VENTILAIRSEC, SARL - BATIMENT A, 6 Bd Charles de Gaulle - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 4


MENUISERIES ELVA, M. FABRICE RENOLEAU - Route de Chauché - 85260 - LES BROUZILS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.